Recueil des Actes Administratifs (RAA)De l’UPPA et de ses composantes
Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Pau et des Pays de l'Adour est un support officiel de publication et de diffusion des actes à caractère réglementaire de l'établissement.
Il permet de recenser les différentes délibérations à caractère réglementaire adoptées par les conseils et les actes liés à la vie de l’établissement.
Contact : Direction des Affaires Juridiques (DAJ) (affaires.juridiques @ univ-pau.fr)
Statuts
- Statuts de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour (PDF - 979 Ko)
Consultez les statuts des composantes de l'université
Règlements intérieurs
- Règlement intérieur de l'UPPA (PDF - 374 Ko)
- Volet hygiène et sécurité du règlement intérieur (PDF - 97 Ko)
- Volet organisation générale de la sécurité (PDF - 751 Ko)
Consultez l'ensemble des Règlements intérieurs des services communs et autres structures
Chartes
- Politique et Règlement Intérieur des Achats (PRIA) (PDF - 350 Ko) et Annexes au PRIA (PDF - 1,4 Mo)
Conditions générales
- Conditions Générales d’Achat de fournitures et services à l'UPPA (pdf - 424 Ko)
- Conditions Générales d’Achat de l’UPPA applicables aux travaux (pdf - 178Ko)
Protection des données à caractère personnel
- Politiques de protection des données des étudiants et personnes externes (pdf - 334Ko)
- Politiques de protection des données des agents (pdf - 309Ko)
Sécurité numérique
- Politique générale de sécurité de l'information - PGSI (pdf - 224.1 Ko)
- Politique de sécurité des systèmes d'information - PSSI (pdf - 91.1 Ko)
- Consulter les arrêtés de nominations : directeurs, chargés de missions, vice-présidents délégués
- Consulter les arrêtés de délégation de pouvoir et de signature
- Consulter les autres types d'arrêtés : arrêtés complémentaires
Élections
- Consultez les arrêtés électoraux (en période électorale)
Conseil d’administration (CA)
Consulter les décisions du Conseil d'administration (ACR)
Les actes à caractère réglementaire du Conseil d’administration antérieurs 1er janvier 2021 sont consultables à la Direction des affaires juridiques de l'université. Contact : affaires.juridiques @ univ-pau.fr
Consultation des ACR via l'Intranet pour les personnels de l'université.Commission de la recherche (CR)
Commission formation et vie universitaire (CFVU)
Conseil académique (CAC)
Collèges
