Elections

Elections des représentants aux conseils de l'UPPAMardi 7 avril 2020

Les élections des représentants aux conseils centraux (CA, CR et CFVU ), aux 3 conseils de collèges (STEE, SSH, 2EI) et aux conseils des instituts et écoles (ENSGTI, ISA BTP et IUT des pays de l'Adour) auront lieu sur les différents sites de l'Université, le mardi 7 avril 2020.

• Calendrier des élections (pdf - 11Ko)
• Arrêté portant sur l'organisation des élections (pdf - 5Mo)
• Arrêté modificatif (pdf - 460Ko)
• Arrêté relatif à la composition du comité électoral (pdf - 434Ko)
   
• Guide relatif à la composition des collèges électoraux et aux conditions d'exercice du droit de suffrage des personnels et des usagers – conseils centraux (PDF - 690ko)
• Guide relatif à la composition des collèges électoraux et aux conditions d'exercice du droit de suffrage des personnels et des usagers – conseils de collèges, d’instituts et écoles (PDF - 1,2Mo)
    
• Listes électorales

Sommaire

1. Conseils centraux
   1. Élections générales
   2. Consulter les listes électorales (accès réservé)
   3. Déposer une liste de candidature
   4. Documents pour déposer une liste de candidature
2. Conseil des collèges, des instituts et écoles (personnels et étudiants)
   1. Consulter les listes électorales (accès réservé)
   2. Déposer une liste de candidature
   3. Documents pour déposer une liste de candidature
3. Où voter ?
   1. Vous ne pouvez pas vous déplacer ? Votez par procuration.
   2. Procédure de retrait et d'enregistrement des procurations
      1. Enregistrement de la procuration
4. Candidats
   1. Professions de foi

Conseils centraux

Élections générales

• conseil d’administration (CA)
• commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
• commission de la recherche (CR)

Consulter les listes électorales (accès réservé)

• Guide relatif à la composition des collèges électoraux et aux conditions d'exercice du droit de suffrage des personnels et des usagers – conseils centraux (pdf -690ko)
    
• Listes électorales pour le CA
• Listes électorales pour la CFVU du CAC
• Listes électorales pour la CR du CAC

Le responsable de traitement est Monsieur le Président de l'université de Pau et des pays de l'Adour. Ce traitement entre dans le cadre de la gestion des élections des conseils centraux et des conseils de collèges, instituts et école. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification des informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser à elections @ univ-pau.fr (elections @ univ-pau.fr) en faisant copie de votre demande au correspondant informatique et libertés de l'UPPA : dpo @ univ-pau.fr (dpo @ univ-pau.fr)

Déposer une liste de candidature

Le dépôt des candidatures est obligatoire.

Le dépôt des candidatures (le cas échéant accompagnées d’une profession de foi au format A4 – recto verso, noir et blanc) s’effectue  du mardi 17 mars au vendredi 27 mars 2020 à 11 heures.

Les candidatures doivent :

• être déposées à la Direction des Affaires Juridiques (Bâtiment Présidence – 2ème étage – bureau 216) entre le mardi 17 mars et le vendredi 27 mars 2020 à 11 heures - Horaires d’ouverture : 9h00 - 12h00 et 14h00 - 17h00

OU

• parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception, entre le mardi 17 mars et le vendredi 27 mars 2020 à 11 heures à l’adresse suivante :

Université de Pau et de pays de l’Adour
Direction des affaires juridiques
Domaine universitaire
Avenue de l’université
BP 576 – 64 012 Pau Cedex

Documents pour déposer une liste de candidature

Guide pour déposer une liste de candidature (pdf - 481Ko )

• Déclaration individuelle candidature personnels CA - CR - CFVU (doc - 84Ko )
• Déclaration individuelle candidature usagers CA - CR -CFVU (doc - 86Ko)
• Liste de candidature CA - CR -CFVU (doc - 85Ko)

Conseil des collèges, des instituts et écoles (personnels et étudiants)

Élections partielles limitées au collège des usagers et sièges vacants :

• Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
• Collège Etudes Européennes et Internationales (2EI)
• Collège Sciences et technologies pour l’énergie et l’environnement (STEE)

Élections limitées aux sièges vacants :

• Collège 2EI - collège A
• ENSGTI - collège B
• ISA BTP - collège A
• IUT des pays de l'Adour – 3^ème collège

Consulter les listes électorales (accès réservé)

• Guide relatif à la composition des collèges électoraux et aux conditions d'exercice du droit de suffrage des personnels et des usagers (pdf - 1,2Mo)

• Listes électorales pour le conseil du collège SSH
• Listes électorales pour le conseil du collège STEE
• Listes électorales pour le conseil du collège 2EI
• Listes électorales pour le conseil de l'ENSGTI
• Listes électorales pour le conseil de l'ISABTP
• Listes électorales pour le conseil de l'IUT des pays de l'Adour

Le responsable de traitement est Monsieur le Président de l'université de Pau et des pays de l'Adour. Ce traitement entre dans le cadre de la gestion des élections des conseils centraux et des conseils de collèges, instituts et école. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification des informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser à elections @ univ-pau.fr (elections @ univ-pau.fr) en faisant copie de votre demande au correspondant informatique et libertés de l'UPPA : dpo @ univ-pau.fr (dpo @ univ-pau.fr)

Déposer une liste de candidature

Le dépôt des candidatures est obligatoire.
Le dépôt des candidatures (le cas échéant accompagnées d’une profession de foi au format A4 – recto verso, noir et blanc) s’effectue :

Du mardi 17 mars au vendredi 27 mars 2020 à 11 heures

Les candidatures doivent :

• être déposées à la Direction des Affaires Juridiques (Bâtiment Présidence – 2ème étage – bureau 216) entre le mardi 17 mars et le vendredi 27 mars à 11 heures. Horaires d’ouverture de la DAJ : 9h00 - 12h00 et 14h00 - 17h00

OU

• parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception, entre le mardi 17 mars et le vendredi 27 mars à 11 heures à l’adresse suivante : 

Université de Pau et de pays de l’Adour
Direction des affaires juridiques
Domaine universitaire
Avenue de l’université
BP 576 – 64 012 Pau Cedex

Documents pour déposer une liste de candidature

Guide pour déposer une liste de candidature (pdf -  481ko)

• Déclaration individuelle Candidature usagers Collège (SSH/STEE/2EI) (doc - 86Ko)
• Déclaration individuelle Candidature personnels Collège STEE (doc - 86Ko)
• Déclaration individuelle Candidature personnels Collège 2EI (doc - 86Ko)
• Liste de candidature Collège (SSH/STEE/2EI) (doc - 90Ko)
• Charte d’engagement STEE (docx - 16Ko)
   
• Déclaration individuelle Candidature personnels Institut/Écoles (doc - 85Ko)
• Liste de candidature Institut/Écoles (doc - 90Ko)

Où voter ?

• Localisation des bureaux de vote (pdf - )

Vous ne pouvez pas vous déplacer ? Votez par procuration.

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place, le vote par correspondance n’étant pas autorisé.
Nul ne peut être porteur de plus de deux procurations par scrutin. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant (donc même collège électoral).
L'établissement établit et tient à jour une liste des procurations précisant les mandants et les mandataires.

Procédure de retrait et d'enregistrement des procurations

Personnels et usagers des collèges, instituts et écoles : le retrait et l’enregistrement s’effectuent auprès de la direction (« référent » procuration) de son collège, institut ou école de rattachement.

Retrait de l’imprimé « procuration » : à retirer en mains propres auprès du « référent » procuration (pdf - ).

Enregistrement de la procuration

• par dépôt en mains propres de la procuration originale dûment remplie et signée auprès du référent procuration (nota : l’enregistrement peut être concomitant au retrait) ;

OU

• par courrier en envoyant la procuration originale dûment remplie et signée au « référent » procuration.

Chaque procuration est établie sur un imprimé numéroté par l'établissement.
Le mandant doit justifier de son identité (carte nationale d’identité, passeport, permis de conduire, carte AQUIPASS avec photographie) lors du retrait de l'imprimé au sein des services de l'établissement.
La procuration écrite lisiblement doit mentionner les nom et prénom du mandataire.
Elle est signée par le mandant (pas de copie, ni scan). Elle ne doit être ni raturée, ni surchargée.
La procuration, qui peut être établie à compter de la publication de la liste électorale et jusqu'à la veille du scrutin (6 avril 2020 à 12h00), est enregistrée pendant les heures d’ouverture des bureaux administratifs auprès du « référent » procuration de la composante ou du service de rattachement de l’électeur selon la procédure définie ci-dessus.

Candidats

• Télécharger la liste des candidatures : arrêté des candidatures (pdf-)

Professions de foi