Elections

Proclamation des résultats aux élections des représentants aux conseils de l'UPPAScrutin du 23 et 24 novembre 2020

Sommaire

1. Élection du président
   1. Proclamation des résultats
   2. Modalités
   3. Déclaration d'intention
2. Proclamation des résultats
3. Présentation et arrêtés
4. Conseils centraux
   1. Élections générales
   2. Consulter les listes électorales (accès réservé)
   3. Déposer une liste de candidature
      1. Calendrier
      2. Bulletins de vote électronique et professions de foi
   4. Documents pour déposer une liste de candidature
5. Conseil des collèges, des instituts et écoles (personnels et étudiants)
   1. Consulter les listes électorales (accès réservé)
   2. Déposer une liste de candidature
      1. Calendrier
      2. Bulletins de vote électronique et professions de foi
   3. Documents pour déposer une liste de candidature
   4. Pour les agents qui ne disposent pas d'ordinateur sur leur poste de travail
6. Candidats
   1. Professions de foi
7. Locaux mis à disposition des électeurs pour voter

Proclamation des résultats

• Télécharger l'Arrêté de proclamation des résultats (PDF - 1.1 MB)

Présentation et arrêtés

Les élections des représentants aux conseils centraux (CA, CR et CFVU ), aux 3 conseils de collèges (STEE, SSH, 2EI) et aux conseils des instituts et écoles (ENSGTI, ISA BTP, IUT des pays de l'Adour et IUT de Bayonne et du Pays Basque) auront lieu par vote électronique par internet pour l'ensemble des électeurs.

• Arrêté relatif aux élections du 14/10/20 (PDF - 6Mo)
• Arrêté complémentaire du 26/10/20 (PDF - 1.5 Mo)
• Arrêté rectificatif du 19/11/20 (PDF - 2 Mo)
• Arrêté relatif à composition du comité électoral (PDF - 419 Ko)
• Calendrier des élections (PDF - 630ko)
• Listes électorales

Consultez les listes électorales : Listes électorales.

ATTENTION : La clôture définitive de ces listes aura lieu le 20 novembre 2020 à 15h30 (scellement des urnes). Passé ce délai aucune demande de rectification ne pourra être intégrée dans les listes. Il convient donc pour chaque électeur de vérifier les listes électorales et de transmettre à elections @ univ-pau.fr (elections @ univ-pau.fr), toute demande de rectification à l'aide de ce formulaire rectificatif (pdf - 725Ko).

Consultez les guides relatifs à la composition des collèges électoraux et aux conditions d'exercice du droit de suffrage des personnels et des usagers pour les :

• Conseils centraux (CA, CFVU, CR) (pdf 1,1Mo)
• Conseils de collèges, d’instituts et écoles (pdf 1,3Mo)

Conseils centraux

Élections générales

• conseil d’administration (CA)
• commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
• commission de la recherche (CR)

Consulter les listes électorales (accès réservé)

• Guide relatif à la composition des collèges électoraux et aux conditions d'exercice du droit de suffrage des personnels et des usagers – conseils centraux (PDF- 1.1Mo)
    
• Listes électorales pour le CA
• Listes électorales pour la CFVU du CAC
• Listes électorales pour la CR du CAC

Le responsable de traitement est Monsieur le Président de l'université de Pau et des pays de l'Adour. Ce traitement entre dans le cadre de la gestion des élections des conseils centraux et des conseils de collèges, instituts et école. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification des informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser à elections @ univ-pau.fr (elections @ univ-pau.fr) en faisant copie de votre demande au correspondant informatique et libertés de l'UPPA : dpo @ univ-pau.fr (dpo @ univ-pau.fr)

Déposer une liste de candidature

Calendrier

Le dépôt des candidatures est obligatoire.

Le dépôt des candidatures (le cas échéant accompagnées d’une profession de foi - orientation portrait) s’effectue du mercredi 14 octobre 2020 au jeudi 5 novembre 2020 à 11 heures.

Les candidatures doivent :

• être déposées à la Direction des Affaires Juridiques (Bâtiment Présidence – 2ème étage – bureau 216) entre le mercredi 14 octobre et le jeudi 5 novembre 2020 à 11 heures - Horaires d’ouverture : 9h00 - 12h00 et 14h00 - 17h00

OU

• parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception, entre le mercredi 14 octobre 2020 et le jeudi 5 novembre 2020 à 11 heures à l’adresse suivante :

Université de Pau et de pays de l’Adour
Direction des affaires juridiques
Domaine universitaire
Avenue de l’université
BP 576 – 64 012 Pau Cedex

Bulletins de vote électronique et professions de foi

Les élections aux conseils centraux, aux conseils des collèges, d’instituts et d’école qui se dérouleront du 23 au 24 novembre 2020 auront lieu par vote électronique par internet.

Ainsi, les bulletins de vote seront dématérialisés.

Tels que mentionné dans l’arrêté du 26 octobre 2020, les logos ainsi que les professions de foi doivent se conformer aux modalités suivantes :

• Logos des listes carrés : images aux formats jpg, png, bmp de plus de 200 pixels de côté et inférieures à 500Ko ;
• Professions de foi : documents au format pdf ne dépassant pas 5 Mo ;

Si une liste comporte plusieurs logos, il conviendra de ne transmettre qu’une seule image les regroupant et celle-ci devra respecter les conditions énoncées ci-dessus.

En cas de non-respect de ces règles, le logo et la profession de foi ne pourront pas apparaître sur la plateforme de vote électronique.

Ces documents doivent être transmis à la DAJ avant le vendredi 6 novembre à 17h, dernier délai, via l’adresse elections@univ-pau.fr.

Documents pour déposer une liste de candidature

Guide pour déposer une liste de candidature (pdf - 383Ko)

• Déclaration individuelle candidature personnels CA - CR - CFVU (Doc - 85ko)
• Déclaration individuelle candidature usagers CA - CR -CFVU (Doc - 86ko)
• Liste de candidature CA - CR -CFVU (doc - 85ko)

Conseil des collèges, des instituts et écoles (personnels et étudiants)

Élections partielles limitées au collège des usagers et sièges vacants :

• Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
• Collège Etudes Européennes et Internationales (2EI)
• Collège Sciences et technologies pour l’énergie et l’environnement (STEE)
• IUT des pays de l'Adour
• IUT de Bayonne et du Pays Basque

Élections limitées aux sièges vacants :

• Collège 2EI - collège A et BIATSS
• Collège STEE - collège BIATSS
• ENSGTI - collège B
• ISA BTP - collège A
• IUT des pays de l'Adour – 3^ème collège

Consulter les listes électorales (accès réservé)

• Guide relatif à la composition des collèges électoraux et aux conditions d'exercice du droit de suffrage des personnels et des usagers (PDF - 1Mo)

• Listes électorales pour le conseil du collège SSH
• Listes électorales pour le conseil du collège STEE
• Listes électorales pour le conseil du collège 2EI
• Listes électorales pour le conseil de l'ENSGTI
• Listes électorales pour le conseil de l'ISABTP
• Listes électorales pour le conseil de l'IUT des pays de l'Adour
• Listes électorales pour le conseil de l'IUT de Bayonne et du Pays Basque

Le responsable de traitement est Monsieur le Président de l'université de Pau et des pays de l'Adour. Ce traitement entre dans le cadre de la gestion des élections des conseils centraux et des conseils de collèges, instituts et école. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification des informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser à elections @ univ-pau.fr (elections @ univ-pau.fr) en faisant copie de votre demande au correspondant informatique et libertés de l'UPPA : dpo @ univ-pau.fr (dpo @ univ-pau.fr)

Déposer une liste de candidature

Calendrier

Le dépôt des candidatures est obligatoire.
Le dépôt des candidatures (le cas échéant accompagnées d’une profession de foi - orientation portrait) s’effectue :

Du mercredi 14 octobre 2020 au jeudi 5 novembre 2020 à 11 heures

Les candidatures doivent :

• être déposées à la Direction des Affaires Juridiques (Bâtiment Présidence – 2ème étage – bureau 216) entre le mercredi 14 octobre 2020 et le jeudi 5 novembre 2020 à 11 heures. Horaires d’ouverture de la DAJ : 9h00 - 12h00 et 14h00 - 17h00

OU

• parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception, entre le mercredi 14 octobre 2020 et le jeudi 5 novembre 2020 à 11 heures à l’adresse suivante : 

Université de Pau et de pays de l’Adour
Direction des affaires juridiques
Domaine universitaire
Avenue de l’université
BP 576 – 64 012 Pau Cedex

Bulletins de vote électronique et professions de foi

Les élections aux conseils centraux, aux conseils des collèges, d’instituts et d’école qui se dérouleront du 23 au 24 novembre 2020 auront lieu par vote électronique par internet.

Ainsi, les bulletins de vote seront dématérialisés.

Tels que mentionné dans l’arrêté du 26 octobre 2020, les logos ainsi que les professions de foi doivent se conformer aux modalités suivantes :

• Logos des listes carrés : images aux formats jpg, png, bmp de plus de 200 pixels de côté et inférieures à 500Ko ;
• Professions de foi : documents au format pdf ne dépassant pas 5 Mo ;

Si une liste comporte plusieurs logos, il conviendra de ne transmettre qu’une seule image les regroupant et celle-ci devra respecter les conditions énoncées ci-dessus.

En cas de non-respect de ces règles, le logo et la profession de foi ne pourront pas apparaître sur la plateforme de vote électronique.

Ces documents doivent être transmis à la DAJ avant le vendredi 6 novembre à 17h, dernier délai, via l’adresse elections@univ-pau.fr.

Documents pour déposer une liste de candidature

Guide pour déposer une liste de candidature (PDF - 383Ko)

• Déclaration individuelle Candidature usagers Collège (SSH/STEE/2EI) (Doc - 85Ko)
• Déclaration individuelle Candidature personnels Collège STEE (Doc - 86Ko)
• Déclaration individuelle Candidature personnels Collège 2EI (Doc - 86Ko)
• Liste de candidature Collège (SSH/STEE/2EI) (Doc - 89,5Ko)
• Charte d’engagement STEE (Docx - 16Ko)
   
• Déclaration individuelle Candidature personnels Instituts/Écoles (Doc - 84,5Ko)
• Déclaration individuelle Candidature usagers Instituts/Écoles (Docx - 71,8Ko)
• Liste de candidature Instituts/Écoles (Doc - 90,5Ko)

Candidats

• Télécharger la liste des candidatures : arrêté des candidatures (pdf-3Mo)

Professions de foi

• CGT (PDF - 127.3 KB)
• Démocratie collégialité et service public (PDF - 98.8 KB)
• SNPTES et UNSA (PDF - 1.1 MB)
• UPPA AMBITIONS 2024 (PDF - 88.4 KB)
• UNI On agit tu réussis (PDF - 2.2 MB)
• M22M (PDF - 70.3 KB)

Locaux mis à disposition des électeurs pour voter

Des postes informatiques réservés au vote sont mis à disposition des électeurs ne disposant pas d'un poste informatique sur leur lieu de travail. Ils sont accessibles pendant les heures de service, de l'ouverture des scrutins le lundi 23 novembre à 8h et jusqu'à la clôture le mardi 24 novembre à 17h.

Attention, dans le contexte sanitaire actuel, l'accès au locaux donnant accès à ces équipements informatiques n'est possible que sur rendez-vous.

• Nous vous invitons à consulter ce tableau (pdf - 134.3 Ko) afin de prendre connaissance des locaux accessibles et des coordonnées des personnes à contacter pour la prise de rendez-vous.