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Organisation

Campagne électorale

La campagne électorale est ouverte à compter du 16 février 2018.

Arrêté d'ouverture de campagne 13/02/2018 (pdf - 389 Ko)

Calendrier des élections (pdf - 110 Ko)

Arrêté de composition du comité électoral consultatif (pdf - 152 Ko)

Arrêté relatif aux modalités d'exercice de la campagne électorale (diffusion de courrier électronique, affiches et tracts) (pdf - 304 Ko)

Arrêté portant publication des listes électorales (PDF - 156 Ko)

Références Code de l'éducation, liens vers Légifrance :

 

Par Direction des affaires juridiques de l'UPPA (elections @ univ-pau.fr)

Lien Intranet

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Elections des représentants aux conseils de l'UPPAProclamation des résultats

Les élections des représentants aux conseils centraux, aux conseils de collèges (2EI, SSH et STEE) et aux conseils des instituts et écoles ont eu lieu sur les différents sites de l'université, le mardi 27 mars 2018.

  1. La proclamation des résultats
    1. Procès-verbaux
    2. Tableaux récapitulatifs
  2. Conseils centraux : renouvellement des sièges des usagers (étudiants)
    1. Consulter les listes électorales (accès réservé)
    2. Déposer une liste de candidature
      1. Documents pour déposer une liste de candidature
    3. Où voter ?
  3. Conseil des collèges, des instituts et écoles (personnels et étudiants)
    1. Consulter les listes électorales (accès réservé)
    2. Déposer une liste de candidature
      1. Documents pour déposer une liste de candidature
    3. Où voter ?
  4. Les candidats
    1. Les professions de foi
  5. Vous ne pouvez pas vous déplacer ? Votez par procuration.
    1. Procédure de retrait et d'enregistrement des procurations
      1. Enregistrement de la procuration

La proclamation des résultats

Procès-verbaux

Tableaux récapitulatifs

 

 * * * * * * *

 

Conseils centraux : renouvellement des sièges des usagers (étudiants)

Élections partielles limitées au collège des usagers pour :

  • Conseil d’administration
  • Conseil académique et ses commissions :
    • commission de la recherche (CR)
    • et commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Sièges à pourvoir (pdf - 10Ko)

Consulter les listes électorales (accès réservé)

Guide relatif à la composition des collèges électoraux et aux conditions d'exercice du droit de suffrage des usagers (pdf - 145 Ko)

Le responsable de traitement est Monsieur le Président de l'université de Pau et des pays de l'Adour. Ce traitement entre dans le cadre de la gestion des élections des conseils centraux et des conseils de collèges, instituts et école. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification des informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser à elections @ univ-pau.fr en faisant copie de votre demande au correspondant informatique et libertés de l'UPPA : cil-droitsacces @ univ-pau.fr sous la référence Registre193ElectionsStatutairesUPPA.

Déposer une liste de candidature

Le dépôt des candidatures est obligatoire.

Le dépôt des candidatures (le cas échéant accompagnées d’une profession de foi au format A4 – recto verso, noir et blanc) s’effectue
du vendredi 16 février au vendredi 16 mars à 11 heures.

Les candidatures doivent :

- être déposées à la Direction des Affaires Juridiques (Bâtiment Présidence – 2ème étage – bureau 216) entre le vendredi 16 février et le vendredi 16 mars à 11 heures - Horaires d’ouverture : 9h00 - 12h00 et 14h00 - 17h00

OU

- parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception, entre le vendredi 16 février et le vendredi 16 mars à 11 heures à l’adresse suivante :
Université de Pau et de pays de l’Adour
Direction des affaires juridiques
Domaine universitaire
Avenue de l’université
BP 576 – 64 012 Pau Cedex

Documents pour déposer une liste de candidature

Guide pour déposer une liste de candidature (pdf 233 Ko)

Incompatibilité dans le cadre des élections (pdf 367 Ko)

Où voter ?

Les bureaux de vote seront ouverts le 27 mars 2018 de 9h00 à 17h00, sur tous les sites de l'Université

Localisation des bureaux de vote pour les conseils centraux (pdf 29 Ko)

Conseil des collèges, des instituts et écoles (personnels et étudiants)

Élections générales des conseils des 3 collèges :

  • Collège 2EI
  • Collège SSH
  • Collège STEE

Élections générales pour les deux IUT :

  • IUT des pays de l’Adour
  • IUT de Bayonne et du Pays Basque

Élections limitées aux sièges vacants :

  • ISA BTP

Sièges à pouvoir (pdf -  49 Ko)

Consulter les listes électorales (accès réservé)

Guide relatif à la composition des collèges électoraux et aux conditions d'exercice du droit de suffrage des personnels et usagers (pdf - 227 Ko)

Le responsable de traitement est Monsieur le Président de l'université de Pau et des pays de l'Adour. Ce traitement entre dans le cadre de la gestion des élections des conseils centraux et des conseils de collèges, instituts et école. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification des informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser à elections @ univ-pau.fr en faisant copie de votre demande au correspondant informatique et libertés de l'UPPA : cil-droitsacces @ univ-pau.fr sous la référence Registre193ElectionsStatutairesUPPA.

Déposer une liste de candidature

Le dépôt des candidatures est obligatoire.
Le dépôt des candidatures (le cas échéant accompagnées d’une profession de foi au format A4 – recto verso, noir et blanc) s’effectue :

Du vendredi 16 février 2018 au vendredi 16 mars 2018 à 11 heures

Les candidatures doivent :

- être déposées à la Direction des Affaires Juridiques (Bâtiment Présidence – 2ème étage – bureau 216) entre le vendredi 16 février et le vendredi 16 mars à 11 heures. Horaires d’ouverture de la DAJ : 9h00 - 12h00 et 14h00 - 17h00

OU

- parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception, entre le vendredi 16 février et le vendredi 16 mars à 11 heures à l’adresse suivante : 

Université de Pau et de pays de l’Adour
Direction des affaires juridiques
Domaine universitaire
Avenue de l’université
BP 576 – 64 012 Pau Cedex

Documents pour déposer une liste de candidature

Guide pour déposer une liste de candidature (pdf 233 Ko)

Incompatibilité dans le cadre des élections (pdf 367 Ko)

Où voter ?

Les bureaux de vote seront ouverts le 27 mars 2018 de 9h00 à 17h00, sur tous les sites de l'Université

Localisation des bureaux de vote pour les collèges, instituts (pdf 30Ko)

Les candidats

Arrêté des candidatures du 20/03/2018 (pdf 260Ko)

Les professions de foi

«M22M.pdf» (67.9 KB)

«SSH_CONVERGENCE_Ferc_Sup_CGT_BIATSS.pdf» (28.4 KB)

«STEE_CGT_FERCsup_BIATSS.pdf» (90.1 KB)

«STEE_CGT_FERCsup_collegeB.pdf» (87.6 KB)

«STEE_SNESUP_collegeA.pdf» (66.1 KB)

«STEE_SNESUP_collegeB.pdf» (36.9 KB)

«Construire_ensemble_college_STEE_A_B.pdf» (55 KB)

«UNEF.pdf» (432.4 KB)

«UNI_pour_agir.pdf» (759.3 KB)

«UPPAvenir.pdf» (1.3 MB)

Vous ne pouvez pas vous déplacer ? Votez par procuration.

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place, le vote par correspondance n’étant pas autorisé.
Nul ne peut être porteur de plus de deux procurations par scrutin. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant (donc même collège électoral).
L'établissement établit et tient à jour une liste des procurations précisant les mandants et les mandataires.

Procédure de retrait et d'enregistrement des procurations

Personnels et usagers des collèges (STEE, SSH, 2EI), instituts et école : le retrait et l’enregistrement s’effectuent auprès du responsable administratif et financier (« référent » procuration) de son collège, institut ou école de rattachement.


Retrait de l’imprimé « procuration » : à retirer en mains propres auprès du « référent » procuration.

Enregistrement de la procuration

par dépôt en mains propres de la procuration originale dûment remplie et signée auprès du référent procuration (nota : l’enregistrement peut être concomitant au retrait) ;

OU

par courrier en envoyant la procuration originale dûment remplie et signée au « référent » procuration.


Chaque procuration est établie sur un imprimé numéroté par l'établissement.
Le mandant doit justifier de son identité (carte nationale d’identité, passeport, permis de conduire, carte AQUIPASS avec photographie) lors du retrait de l'imprimé au sein des services de l'établissement.
La procuration écrite lisiblement doit mentionner les nom et prénom du mandataire.
Elle est signée par le mandant (pas de copie, ni scan). Elle ne doit être ni raturée, ni surchargée.
La procuration, qui peut être établie à compter de la publication de la liste électorale et jusqu'à la veille du scrutin (26 mars 2018 à 12h00), est enregistrée pendant les heures d’ouverture des bureaux administratifs auprès du « référent » procuration de la composante ou du service de rattachement de l’électeur selon la procédure définie ci‐dessus.

Par Direction des affaires juridiques de l'UPPA (elections @ univ-pau.fr)