Organisation

Elections professionnelles 2026Renouvellement des instances représentatives

Du 3 déc. au 10 déc. 2026

Publié le 27/05/2026

Dans le cadre de la convergence entre les trois versants de la Fonction Publique, l’ensemble des instances représentatives suivantes sera renouvelé, par vote électronique entre le 3 et le 10 décembre 2026 :

  • Le comité social d’administration du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche (CSAMESR)
  • Les commissions administratives paritaires académique et nationale (CAPA, CAPN)
  • Le comité social d’administration de l’établissement (CSAE), la commission consultative paritaire des agents contractuels (CCPC) et les commissions paritaires d’établissement (CPE)

Décision du président sur la proportionnalité femmes-hommes dans l’établissement :

  • pour le CSAE (document pdf à venir) et
  • pour les CPE (document pdf à venir).