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Documents de référence

Soumission au Comité d'éthique de tout projet de recherche impliquant la personne humaine

Tout projet de recherche doctoral ou post-doctoral impliquant des participants humains et s'accompagnant le plus souvent d'un traitement de données à caractère personnel doit, au préalable et avant même d’être entrepris, être soumis à l’avis du Comité d'éthique de l'UPPA.

A cette fin, il convient d’utiliser la trame ce formulaire :

Composition du Comité d'éthique

Le comité d’éthique de l’UPPA est composé de 10 membres (5 internes et 5 externes).

Accéder aux fiches de présentation des membres

Billet n°3 - Du côté de l’éthique académique Juin 2022

Le Comité d'éthique, de déontologie et d'intégrité scientifique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour communique sur son mode de relation avec la communauté et présente le Déontologue de l’UPPA.

Le Comité d’éthique, de déontologie et d’intégrité scientifique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour poursuit son travail d’analyse des dossiers soumis par l’une ou l’autre des instances décisionnaires de l’UPPA.

Parallèlement, la capacité d’écoute et de conseil de tous les membres du Comité d’éthique permet de cerner la nature des dispositifs à mettre progressivement en place.

1/ Nous sommes ainsi en mesure de communiquer les documents règlementaires correspondants aux besoins révélés par les membres de communauté UPPA. Vous les trouverez sur notre espace dédié.

L’analyse de vos réponses à notre premier cas « Aux frontières de la déontologie et de l’éthique académique » nous a révélé l’utilité d’y placer deux documents relatifs au « droit d’auteur » et à la « diffamation ». Ces deux clarifications juridiques pour vous éviter la désagréable situation des protagonistes de ce cas. 

Un grand merci à tous les répondants ! Nous sommes sensibles à vos encouragements et nous vous proposerons donc bientôt un autre cas d’école anonymisé, sous cette même trame narrative.

Nous remercions particulièrement les doctorants qui ont été nombreux à participer à ce « Cluedo » collectif. La qualité des réponses de la plupart démontre que leurs cours d’éthique ont éveillé leur vigilance en matière d’intégrité académique.

2/ Laissons la parole à l’un de nos membres, Simplice Dossou-Gbete, Référent Déontologue de l’UPPA :

 « Après avoir exercé plus de 30 ans comme enseignant-chercheur au Laboratoire de mathématiques et de leurs applications (LMAP), je suis actuellement maître de conférences honoraire. C’est avec honneur et esprit de responsabilité que j’ai accepté d’intégrer le comité d’éthique nouvellement mis en place à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour en tant que référent déontologue.

Je suis à la disposition de tous les membres du personnel de l’UPPA pour clarifier les principes déontologiques de la fonction publique, tels que formulés dans les textes. A savoir, par exemple : dignité, impartialité, intégrité et probité, neutralité, laïcité, respect de la liberté de conscience et de la dignité des usagers,  conflit d'intérêts, cumul d'emploi, etc.

J’assurerai ma mission de façon collégiale avec les autres membres du comité d’éthique et en respectant la confidentialité des questions qui me seront soumises dans le périmètre de ma mission

Le Comité d’éthique est attentif à vos suggestions de collaboration, ce quelle que soit votre fonction à l’UPPA.

Très cordialement,

Pour le Comité d’éthique,

Michelle Bergadaà et Jean-Michel Uhaldeborde