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Documents de référence

Soumission au Comité d'éthique de tout projet de recherche impliquant la personne humaine

Tout projet de recherche doctoral ou post-doctoral impliquant des participants humains et s'accompagnant le plus souvent d'un traitement de données à caractère personnel doit, au préalable et avant même d’être entrepris, être soumis à l’avis du Comité d'éthique de l'UPPA.

A cette fin, il convient d’utiliser la trame ce formulaire :

Composition du Comité d'éthique

Le comité d’éthique de l’UPPA est composé de 10 membres (5 internes et 5 externes).

Accéder aux fiches de présentation des membres

Billet n°1 - Du côté de l’éthique académiqueDécembre 2021

Le Comité d'Ethique, de déontologie et d'intégrité scientifique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour est né. Composé de 10 membres (5 internes et 5 externes), indépendant, il s’autodétermine dans ses travaux. Au service de la connaissance, il est à votre écoute !

Notre responsabilité à l’égard d’une connaissance - parfois malmenée dans les médias nationaux et dans certains laboratoires - appelle une véritable construction collaborative de l’intégrité académique.

Le Comité d’Éthique, de déontologie et d’intégrité scientifique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour inscrit son action dans le champ de l’éthique au sens large, en application des principes énoncés dans la Charte d’éthique, de déontologie et d’intégrité scientifique adoptée par le CA de l’UPPA.

Le Comité est force de conseil en matière de communication visant à développer une culture de l’éthique. Il propose les moyens de diffusion (campagnes de sensibilisation et d’information, débats, communiqués, rapports…) au sein de la communauté académique de l’UPPA.

Cette culture s’ancre sur une éthique qui met en regard l’évolution des sciences avec les valeurs fondatrices de notre société ; c’est-à-dire à la fois sur les débats théoriques en éthique, sur la déontologie qui renvoie aux règles imposées de la profession et sur l’intégrité scientifique qui définit les règles gouvernant la pratique de la recherche et de l’enseignement supérieur.

Le Comité agit en toute indépendance des autorités universitaires – présidence et conseil d’administration – et ses membres sont tenus à la confidentialité des cas de possible méconduite portés à leur connaissance. Il veille à la protection des lanceurs d’alerte (témoins ou victimes), ainsi qu’au respect de la présomption d’innocence tout au long des éventuelles procédures d'instruction de cas, toujours menées à charge et à décharge.

Nous vous tiendrons informés chaque mois des lois et des règlements qui encadrent l’activité académique, ainsi que des réponses aux questions que vous nous aurez posées concernant votre travail académique quotidien.


Rappelons, pour conclure ce premier billet, que tout membre de la communauté UPPA a le devoir de signaler les comportements dont il serait témoin et qui lui sembleraient contraires aux principes d’honnêteté, d’intégrité et de responsabilité dans les activités de formation, de recherche et d’innovation.

Ce signalement peut s’effectuer via la plate-forme sécurisée ou directement.

Nous attendons ainsi avec impatience vos contributions à propos de cas situations qui vous intriguent ou des suggestions de collaboration.

Nous vous souhaitons de belles fêtes de fin d’année entourés de ceux qui vous sont proches.